FEREMENTISTAS BV, met maatschappelijke zetel te 3012 Leuven, Wijgmaalsesteenweg 96 en ondernemingsnummer 1000.461.166. E-mailadres is : marta@klejman2.com<\/p>\n
Je suis membre du VBVD (Association professionnelle flamande des di\u00e9t\u00e9ticiens).<\/p>\n
PARTIE 1 - G\u00c9N\u00c9RALIT\u00c9S<\/u><\/strong><\/p>\n Article <\/strong>1<\/strong> - Applicabilit\u00e9 des conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/p>\n 1<\/strong>.1.<\/strong>\u00a0Dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, je d\u00e9cris les r\u00e8gles selon lesquelles, en tant que prestataire de services, je vous fournirai mes services, \u00e0 vous, le client. Ces conditions s'appliquent \u00e0 tous mes devis, offres, programmes en ligne, ateliers, parcours, accords, services et produits, et contiennent des informations importantes sur vos droits et obligations.<\/p>\n 1<\/strong>.2.\u00a0<\/strong>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales pr\u00e9valent toujours sur les conditions g\u00e9n\u00e9rales du client. Ceci dans la mesure o\u00f9 il n'a pas \u00e9t\u00e9 d\u00e9rog\u00e9 \u00e0 ces conditions g\u00e9n\u00e9rales par \u00e9crit.<\/p>\n 1<\/strong>.3<\/strong>. La derni\u00e8re version des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales est toujours d'application.<\/p>\n Article <\/strong>2<\/strong> - D\u00e9finitions<\/strong><\/p>\n Les d\u00e9finitions suivantes s'appliquent aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales :<\/p>\n PARTIE 2 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CONSULTATIONS, AUX PASSERELLES ET AUX ATELIERS<\/u><\/strong><\/p>\n Article 3 - Offre et acceptation<\/strong><\/p>\n 3.1.\u00a0<\/strong>Le prestataire de services fait toujours une offre par le biais de son site web et de ses canaux de m\u00e9dias sociaux.<\/p>\n 3.2.\u00a0<\/strong>Le prestataire de services a toujours le droit d'adapter les tarifs et\/ou les conditions. L'offre valable est celle qui existait au moment o\u00f9 le client l'a accept\u00e9e, c'est-\u00e0-dire achet\u00e9e.<\/p>\n 3.3.<\/strong>\u00a0Le prestataire de services ne peut \u00eatre tenu de respecter son offre si le client pouvait raisonnablement comprendre que l'offre, ou une partie de celle-ci, contient une erreur mat\u00e9rielle \u00e9vidente ou une erreur d'\u00e9criture, telle qu'une remise irr\u00e9aliste ou un prix demand\u00e9 anormalement bas.<\/p>\n 3.4.\u00a0<\/strong>En acceptant l'offre de fourniture d'un service ou d'un produit, le client accepte que le contrat soit ex\u00e9cut\u00e9 et rempli imm\u00e9diatement. Le client-consommateur renonce par la pr\u00e9sente \u00e0 son droit de r\u00e9tractation (le cas \u00e9ch\u00e9ant).<\/p>\n Pour les services ou produits achet\u00e9s sur le site web, le paiement doit \u00eatre effectu\u00e9 imm\u00e9diatement et par l'interm\u00e9diaire du site web. Pour les services ou produits qui ne sont pas achet\u00e9s sur le site web, le prestataire de services enverra une facture, sauf accord contraire. Cette facture doit \u00eatre pay\u00e9e dans les 10 jours calendaires suivant la date de facturation.<\/p>\n Article 4 - Ex\u00e9cution de l'accord et fourniture d'informations Client<\/strong><\/p>\n 4.1.\u00a0<\/strong>Il y aura toujours un premier contact sous la forme d'une consultation d'exp\u00e9rience. Pour cette consultation, le client devra payer par virement bancaire \u00e0 l'avance, imm\u00e9diatement apr\u00e8s la consultation ou par virement bancaire le jour m\u00eame de la consultation.<\/p>\n Par la suite, le client peut choisir de commencer ou non le parcours sur mesure choisi.<\/p>\n Si le client choisit de commencer l'itin\u00e9raire, c'est-\u00e0-dire s'il accepte l'offre, il est tenu de payer 50% imm\u00e9diatement au d\u00e9but de l'itin\u00e9raire et le montant restant \u00e0 la moiti\u00e9 de l'itin\u00e9raire choisi. M\u00eame si l'itin\u00e9raire est interrompu pr\u00e9matur\u00e9ment par le client, ce dernier doit toujours payer la totalit\u00e9 du montant.<\/p>\n 4.2.<\/strong>\u00a0Sauf accord \u00e9crit contraire, le travail du prestataire de services consistera \u00e0 fournir des conseils en mati\u00e8re de nutrition et\/ou d'orientation au client au sens le plus large du terme.<\/p>\n Les travaux du prestataire de services se d\u00e9rouleront, sauf accord \u00e9crit contraire, dans les locaux du prestataire de services ou en ligne. Lorsque le travail a lieu dans les locaux du prestataire de services, celui-ci a le droit de changer unilat\u00e9ralement de lieu si cela est n\u00e9cessaire pour la conduite de ses affaires et\/ou le traitement du client.<\/p>\n Le Client reconna\u00eet que le lieu de travail n'est pas un \u00e9l\u00e9ment essentiel du contrat. Un changement de lieu ne peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme un manquement de la part du prestataire de services.<\/p>\n 4.3.\u00a0<\/strong>Au d\u00e9but du processus, le prestataire de services annoncera, en concertation avec le client, les heures auxquelles les sessions de formation ou les consultations auront lieu.<\/p>\n 4.3.\u00a0<\/strong>Le prestataire de services ex\u00e9cute la mission au mieux de ses connaissances et de ses capacit\u00e9s. Le prestataire de services n'est pas responsable de ne pas atteindre le r\u00e9sultat escompt\u00e9 par le client. Le r\u00e9sultat escompt\u00e9 d\u00e9pend toujours de l'engagement du client.<\/p>\n L'ex\u00e9cution de l'accord a lieu d'un commun accord et apr\u00e8s accord \u00e9crit et paiement du montant d\u00fb.<\/p>\n 4.4.\u00a0<\/strong>Le prestataire de services ne peut effectuer son travail correctement que si le client fournit toutes les informations requises pour l'ex\u00e9cution de la mission en temps utile, notamment lors de l'entretien d'accueil. Le client garantit donc l'exactitude, l'exhaustivit\u00e9 et la fiabilit\u00e9 des donn\u00e9es mises \u00e0 disposition, m\u00eame si elles proviennent de tiers. Le prestataire de services traitera bien entendu ces donn\u00e9es de mani\u00e8re confidentielle.<\/p>\n 4.5.\u00a0<\/strong>Si le client ne met pas \u00e0 disposition les donn\u00e9es demand\u00e9es ou ne le fait pas \u00e0 temps et que l'ex\u00e9cution de la commande s'en trouve retard\u00e9e, les co\u00fbts suppl\u00e9mentaires qui en r\u00e9sultent sont \u00e0 la charge du client.<\/p>\n 4.6.\u00a0<\/strong>Le prestataire de services n'est pas responsable des dommages de quelque nature que ce soit dus \u00e0 des donn\u00e9es incorrectes ou inexactes fournies par le client.<\/p>\n Si le client ne peut pas participer \u00e0 une activit\u00e9 pour cause de maladie, il est tenu d'en informer le prestataire de services d\u00e8s que possible. Tous les rendez-vous doivent \u00eatre annul\u00e9s au plus tard 24 heures \u00e0 l'avance, faute de quoi le client perdra son tour ou se verra facturer des frais.<\/p>\n 4.7.\u00a0<\/strong>Un m\u00eame rendez-vous ne peut \u00eatre report\u00e9 qu'une seule fois, d'un commun accord entre le prestataire de services et le client. Si le client reporte le m\u00eame rendez-vous plus d'une fois, il devra payer le rendez-vous.<\/p>\n 4.9.\u00a0<\/strong>En cas de circonstances impr\u00e9vues, le prestataire de services a la possibilit\u00e9 d'interrompre, de d\u00e9placer ou d'annuler une trajectoire ou une consultation. Les circonstances impr\u00e9vues comprennent la maladie du prestataire de services et les circonstances li\u00e9es aux mat\u00e9riaux n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne ex\u00e9cution du contrat. Le prestataire de services informera le client d'un changement tel que vis\u00e9 dans le pr\u00e9sent paragraphe d\u00e8s que possible.<\/p>\n Article 5 - Taux et paiements \u00a0<\/strong><\/p>\n Quand payer ?<\/strong><\/p>\n 5.1. En ce qui concerne les consultations :\u00a0<\/strong>Pour une consultation, le client devra payer par virement bancaire \u00e0 l'avance via le paiement en ligne, en esp\u00e8ces imm\u00e9diatement apr\u00e8s la consultation ou par virement bancaire le jour m\u00eame de la consultation.<\/p>\n Si le client souhaite interrompre la consultation, c'est-\u00e0-dire s'il ne souhaite pas enregistrer une consultation de suivi, il ne doit rien payer de plus.<\/p>\n Une fois le rendez-vous fix\u00e9, aucun remboursement n'est possible.<\/p>\n 5.2. En ce qui concerne les trajectoires (alimentaires) :<\/strong>\u00a0Les travaux commenceront apr\u00e8s le paiement 50% du principal de la trajectoire choisie. Le montant restant doit \u00eatre pay\u00e9 \u00e0 la moiti\u00e9 de la trajectoire choisie. M\u00eame si la trajectoire est interrompue pr\u00e9matur\u00e9ment par le client, ce dernier devra effectuer le paiement int\u00e9gral.<\/p>\n 5.3. En ce qui concerne les ateliers : \u00a0<\/strong>Avant que l'inscription ne soit d\u00e9finitive, le client doit payer le prix total.<\/p>\n Quand payer par facture :<\/strong><\/p>\n 5.4.\u00a0<\/strong>La facture doit \u00eatre pay\u00e9e dans les 10 jours suivant la date de facturation, au plus tard avant le d\u00e9but du cours.<\/p>\n En cas de non-paiement ou de non-paiement de la facture dans le d\u00e9lai imparti, toutes les factures en souffrance deviennent imm\u00e9diatement exigibles de plein droit et sans mise en demeure, et le client est redevable d'un int\u00e9r\u00eat de retard de 10% par an sur le montant de la facture ainsi que de dommages-int\u00e9r\u00eats forfaitaires d'un montant de 10% avec un minimum de 75 \u20ac \u00e0 compter de la date d'\u00e9ch\u00e9ance. En cas de paiement partiel, la totalit\u00e9 de l'indemnit\u00e9 reste due.<\/p>\n Article 6 - Modification ou r\u00e9siliation de l'accord<\/strong><\/p>\n 6.1.<\/strong> Le prestataire de services est en droit de r\u00e9silier imm\u00e9diatement tout ou partie du contrat, sans obligation de verser des dommages et int\u00e9r\u00eats, si le client ne remplit pas, ou seulement partiellement, les obligations qui lui incombent en vertu du contrat. Le prestataire de services ne peut ex\u00e9cuter correctement ses services que si le client remplit ses obligations contractuelles.<\/p>\n 6.2. Concernant les consultations (di\u00e9t\u00e9tiques) :\u00a0<\/strong>Le client ne peut reporter un rendez-vous qu'une seule fois. Un rendez-vous pris et pay\u00e9 est contraignant.<\/p>\n 6.3. En ce qui concerne la trajectoire (alimentaire) :\u00a0<\/strong>En principe, l'accord ne peut pas \u00eatre r\u00e9sili\u00e9 avant terme. Le cours achet\u00e9 a une dur\u00e9e qui est indiqu\u00e9e au moment de l'achat. Lors de l'achat du cours, le client accepte de payer la totalit\u00e9 du cours, m\u00eame s'il souhaite l'annuler en cours de route.<\/p>\n Si le client choisit d'annuler l'itin\u00e9raire, il n'a droit \u00e0 aucun remboursement.<\/p>\n Une r\u00e9siliation (provisoire) du contrat par le client n'est possible que pour des raisons m\u00e9dicales, sur pr\u00e9sentation d'un certificat m\u00e9dical \u00e9tabli par un m\u00e9decin agr\u00e9\u00e9. Le contrat peut \u00eatre suspendu tant que l'\u00e9tat de sant\u00e9 persiste.<\/p>\n 6.4.<\/strong> En ce qui concerne les ateliers :\u00a0\u00a0<\/strong>Une fois que le client s'est inscrit et a pay\u00e9, il ne peut pas r\u00e9silier le contrat. Toutefois, le client peut c\u00e9der sa place \u00e0 un tiers.<\/p>\n PARTIE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES \u00c0 LA VENTE DE LIVRES \u00c9LECTRONIQUES, DE COURS EN LIGNE ET DE PRODUITS<\/u><\/strong><\/p>\n Article 7 - Droit de r\u00e9tractation<\/strong><\/p>\n 7.1.\u00a0<\/strong>De bepalingen van dit artikel geldt enkel voor Klanten die in hun hoedanigheid van consument artikelen online aankopen.\u00a0 Voor aankopen op het praktijkadres van de Dienstverlener of in een fysieke winkel geldt geen herroepingsrecht.<\/p>\n 7.2.<\/strong> Bij online aankopen heeft de Klant het recht om binnen 14 kalenderdagen na ontvangst van de goederen de aankoop te herroepen, behoudens de volgende uitzonderingen:\u00a0<\/strong><\/p>\n a) niet-gepasteuriseerde voedingsmiddelen, waaronder onze gefermenteerde groenten in bokalen, voor wie het herroepingsrecht niet geldt om redenen van voedselveiligheid en kwaliteitsgarantie; De Dienstverlener heeft het recht de Klant te vragen naar de reden van herroeping, maar Klant is niet verplicht een reden op te geven.\u00a0De bovenvermelde bedenktijd gaat in op de dag nadat de Klant, of een aangewezen derde, de bevestigingse-mail heeft ontvangen.<\/p>\n 7.3<\/strong>. De Dienstverlener kan de terugname van niet-gepasteuriseerde producten weigeren om redenen van veiligheid, hygi\u00ebne en kwaliteitsbehoud.\u00a0<\/p>\n Article 8 - Exercice du droit de r\u00e9tractation<\/strong><\/p>\n 8.1. <\/strong>Om het herroepingsrecht uit te oefenen, moet de Klant de Dienstverlener via een ondubbelzinnige verklaring (bijv. schriftelijk, per post of per e-mail) op de hoogte stellen van zijn beslissing de overeenkomst te herroepen, binnen de termijn van 14 kalenderdagen.\u00a0<\/p>\n Om de herroepingstermijn na te leven moet de Klant zijn mededeling betreffende zijn uitoefening van het herroepingsrecht verzenden binnen de termijn van 14 kalenderdagen.\u00a0<\/p>\n 8.2.\u00a0<\/strong>De Klant moet de goederen onverwijld, doch in ieder geval niet later dan 14 kalenderdagen na de dag waarop hij zijn beslissing om de overeenkomst te herroepen heeft meegedeeld, terugzenden naar de Dienstverlener. Voor tijdige naleving geldt de datum van verzending.<\/p>\n 8.3.\u00a0<\/strong>Les frais directs de renvoi des marchandises sont \u00e0 la charge du client.<\/p>\n 8.4.\u00a0<\/strong>Si le produit retourn\u00e9 subit une quelconque d\u00e9pr\u00e9ciation, le Prestataire se r\u00e9serve le droit d'engager la responsabilit\u00e9 du Client et de lui r\u00e9clamer des dommages et int\u00e9r\u00eats pour toute d\u00e9pr\u00e9ciation du bien r\u00e9sultant de l'utilisation du bien par le Client au-del\u00e0 de ce qui est n\u00e9cessaire pour \u00e9tablir la nature, les caract\u00e9ristiques et le fonctionnement du bien. Seuls les articles dans leur emballage d'origine, accompagn\u00e9s de tous les accessoires, notices d'utilisation et factures ou preuves d'achat peuvent \u00eatre repris.<\/p>\n 8.5.\u00a0<\/strong>Si le client r\u00e9silie le contrat, le prestataire de services lui rembourse tous les paiements re\u00e7us du client jusqu'\u00e0 ce moment-l\u00e0, y compris les frais de livraison standard, dans un d\u00e9lai maximum de 14 jours calendaires apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 de la d\u00e9cision du client de r\u00e9silier le contrat. Dans le cas des contrats de vente, le prestataire de services peut retarder le remboursement jusqu'\u00e0 ce qu'il ait re\u00e7u tous les biens en retour ou jusqu'\u00e0 ce que le client ait prouv\u00e9 qu'il a renvoy\u00e9 les biens, la date retenue \u00e9tant celle du premier de ces faits.<\/p>\n 8.6.\u00a0<\/strong>Le prestataire de services remboursera le client en utilisant le m\u00eame moyen de paiement que celui avec lequel le client a effectu\u00e9 la transaction initiale, sauf si le client en a express\u00e9ment convenu autrement ; en tout \u00e9tat de cause, le client ne sera pas factur\u00e9 pour ces remboursements.<\/p>\n Article 9 - Livraison<\/strong><\/p>\n 9.1.\u00a0<\/strong>L'achat de produits est soumis aux dispositions suivantes :<\/p>\n L'adresse de livraison est l'adresse fournie par le client. Le prestataire de services n'est pas responsable des erreurs dans la fourniture de ces informations de livraison.<\/p>\n 9.2.<\/strong> Le prestataire de services exp\u00e9die les produits dans un d\u00e9lai de 3 \u00e0 5 jours ouvrables. En cas de rupture de stock, le client sera inform\u00e9 du d\u00e9lai de livraison ajust\u00e9.<\/p>\n 9.3.\u00a0<\/strong>Si la livraison est retard\u00e9e, le client en sera inform\u00e9 d\u00e8s que possible. Si la livraison prend plus de 30 jours calendaires, le client a le droit de r\u00e9silier le contrat sans frais.<\/p>\n 9.4.<\/strong> Le prestataire de services ne livre qu'en Belgique.<\/p>\n Article 10 - Compte d'utilisateur pour les formations en ligne<\/strong><\/p>\n 10.1.<\/strong> Pour acc\u00e9der aux services en ligne, y compris les cours de formation en ligne, le client doit acheter le cours en ligne sur le site web, il aura alors acc\u00e8s \u00e0 la plateforme en ligne o\u00f9 un compte peut \u00eatre cr\u00e9\u00e9.<\/p>\n Le client veillera \u00e0 ce que les informations contenues dans son compte soient toujours actuelles et \u00e0 jour. En outre, le client veillera \u00e0 utiliser un mot de passe s\u00fbr et unique.<\/p>\n 10.2.<\/strong> L'acc\u00e8s au compte d'utilisateur est strictement personnel. L'acc\u00e8s au compte, les d\u00e9tails du compte et les donn\u00e9es de connexion ne peuvent \u00eatre partag\u00e9s avec des tiers.<\/p>\n 10.3.<\/strong> En cas de suspicion de partage des donn\u00e9es du compte avec des tiers, l'acc\u00e8s au compte sera bloqu\u00e9 ind\u00e9finiment, sans que le prestataire de services ne doive au client une quelconque compensation ou un quelconque paiement.<\/p>\n 10.3.<\/strong> Si le client agit de mani\u00e8re contraire aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ou de mani\u00e8re ill\u00e9gale, ou s'il cause des dommages au prestataire de services, ce dernier a le droit de refuser l'acc\u00e8s au compte, sans \u00eatre tenu de verser une quelconque indemnit\u00e9.<\/p>\n Article 11- Cours de formation en ligne<\/strong><\/p>\n 11.1.<\/strong>\u00a0L'acc\u00e8s aux formations en ligne est personnel. L'acc\u00e8s aux formations en ligne ou le contenu des formations ne peut \u00eatre partag\u00e9 avec des tiers.<\/p>\n 11.2.<\/strong>\u00a0En cas de suspicion de partage de l'acc\u00e8s \u00e0 une formation en ligne avec des tiers, l'acc\u00e8s \u00e0 la formation en ligne sera bloqu\u00e9 pour une dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e, sans que le prestataire de services ne doive une quelconque compensation ou paiement au client.<\/p>\n 11.3.<\/strong>\u00a0Le Prestataire a con\u00e7u les formations en ligne sur la base de son exp\u00e9rience et de ses connaissances en mati\u00e8re d'exercice physique, de mode de vie sain et de di\u00e9t\u00e9tique. Avec les formations en ligne, le prestataire de services souhaite fournir au client les outils n\u00e9cessaires.<\/p>\n 15.4.<\/strong>\u00a0Les cours de formation en ligne propos\u00e9s, pour lesquels du mat\u00e9riel de cours en ligne est fourni, sont dispens\u00e9s via le site web et d'autres plateformes d'apprentissage.<\/p>\n 11.5.<\/strong>\u00a0Le client doit disposer au minimum d'une adresse \u00e9lectronique, d'une connexion Internet, d'un navigateur web et d'un \u00e9quipement appropri\u00e9 pour utiliser les formations en ligne.<\/p>\n 11.6.<\/strong>\u00a0Apr\u00e8s la fin d'une formation en ligne, le contenu reste disponible \u2018\u00e0 vie\u2019 tant que le prestataire de services et la formation en ligne continuent d'exister. Si le prestataire de services d\u00e9cide de ne plus proposer la formation en ligne, le client en sera inform\u00e9 en temps utile.<\/p>\n 11.7.<\/strong>\u00a0Le prestataire de services ne garantit aucun progr\u00e8s ou am\u00e9lioration, ni aucune garantie de r\u00e9sultat. Les r\u00e9sultats d\u00e9pendent toujours des efforts du client.<\/p>\n 11.8.\u00a0<\/strong>\u00a0Le Client doit s'abstenir de toute utilisation (du contenu) des formations en ligne qui soit illicite ou qui puisse nuire au Prestataire de services.<\/p>\n PARTIE 4 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX RELATIONS B2B<\/u><\/strong><\/p>\n \u00a0<\/strong>Article 12 - Offres<\/strong><\/p>\n 12.1<\/strong> Si le client est int\u00e9ress\u00e9 par l'un des services du prestataire de services, ce dernier lui fournira volontiers un devis. Ce devis est sans engagement et ne peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une offre. Sauf accord contraire, le devis est valable un mois.<\/p>\n Le prestataire de services n'est li\u00e9 qu'apr\u00e8s que vous, le client, avez d\u00e9clar\u00e9 par \u00e9crit votre accord avec l'offre et que nous avons accept\u00e9 la commande. En passant la commande, vous acceptez express\u00e9ment les pr\u00e9sentes conditions et renoncez \u00e0 vos propres conditions.<\/p>\n 12.2. .<\/strong>Pour la d\u00e9termination de l'\u00e9tendue de la commande, seule la description de l'offre, avec ses compl\u00e9ments et modifications, s'applique lorsqu'elle a \u00e9t\u00e9 convenue par \u00e9crit.<\/p>\n Toute modification demand\u00e9e par le client, toute livraison ou prestation suppl\u00e9mentaire, convenue par \u00e9crit ou oralement, et non incluse dans l'offre, sera factur\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment aux tarifs en vigueur.<\/p>\n Article 13 - Ex\u00e9cution de l'accord<\/strong><\/p>\n 13.1<\/strong>.Le prestataire de services ex\u00e9cute le contrat au mieux de ses connaissances et de ses capacit\u00e9s.<\/p>\n 13.2.<\/strong>\u00a0Si et dans la mesure o\u00f9 cela est n\u00e9cessaire \u00e0 la bonne ex\u00e9cution de l'accord, le prestataire de services a le droit de sous-traiter certains travaux \u00e0 un tiers.<\/p>\n 13.3.<\/strong>\u00a0Le prestataire de services ne peut effectuer son travail correctement que si le client fournit toutes les informations requises pour l'ex\u00e9cution de la mission en temps utile, notamment lors de l'entretien d'accueil. Le client garantit donc l'exactitude, l'exhaustivit\u00e9 et la fiabilit\u00e9 des donn\u00e9es mises \u00e0 disposition, m\u00eame si elles proviennent de tiers. Le prestataire de services traitera bien entendu ces donn\u00e9es de mani\u00e8re confidentielle.<\/p>\n 13.4.\u00a0<\/strong>Si le client ne met pas \u00e0 disposition les donn\u00e9es demand\u00e9es ou ne le fait pas \u00e0 temps et que l'ex\u00e9cution de la commande s'en trouve retard\u00e9e, les co\u00fbts suppl\u00e9mentaires qui en r\u00e9sultent sont \u00e0 la charge du client.<\/p>\n 13.5.\u00a0<\/strong>Le prestataire de services n'est pas responsable des dommages de quelque nature que ce soit dus \u00e0 des donn\u00e9es incorrectes ou inexactes fournies par le client.<\/p>\n Article 14 - D\u00e9lais de livraison<\/strong><\/p>\n 14.1.\u00a0<\/strong>Le d\u00e9lai de livraison est purement indicatif et ne fournit aucune garantie. L'engagement pris par le prestataire de services ne concerne pas les obligations de moyens. Le prestataire de services fera bien entendu les efforts n\u00e9cessaires pour livrer nos services dans les d\u00e9lais impartis. Toutefois, un retard de livraison ne peut donner lieu \u00e0 une demande de d\u00e9dommagement ou \u00e0 la r\u00e9siliation du contrat.<\/p>\n 14.2.\u00a0<\/strong>En outre, si nous sommes emp\u00each\u00e9s par un cas de force majeure, le prestataire de services a le droit de suspendre l'ex\u00e9cution ou d'y mettre fin, en tout ou en partie, sans intervention judiciaire, sans qu'aucune indemnit\u00e9 ne soit due.<\/p>\n Article 15 - Facturation et paiement\u00a0<\/strong><\/p>\n 15.1.\u00a0<\/strong>Le prestataire de services \u00e9tablira toujours une facture pour ses services rendus. Les paiements sont dus conform\u00e9ment \u00e0 ce qui a \u00e9t\u00e9 stipul\u00e9 dans l'offre et les factures sont payables au si\u00e8ge de la soci\u00e9t\u00e9 dans les 10 jours suivant la date de la facture, sauf convention contraire expresse.<\/p>\n 15.2.\u00a0<\/strong>En cas de non-paiement ou de non-paiement de la facture dans le d\u00e9lai imparti, toutes les factures impay\u00e9es deviennent imm\u00e9diatement exigibles de plein droit et sans mise en demeure, et le client est redevable d'un int\u00e9r\u00eat de retard de 10% par an sur le montant de la facture ainsi que de dommages-int\u00e9r\u00eats forfaitaires d'un montant de 10% avec un minimum de 150 \u20ac \u00e0 compter de la date d'\u00e9ch\u00e9ance. En cas de paiement partiel, la totalit\u00e9 de l'indemnit\u00e9 reste due.<\/p>\n 15.3.\u00a0<\/strong>Si notre facture (major\u00e9e d'\u00e9ventuels int\u00e9r\u00eats et dommages-int\u00e9r\u00eats) n'est pas pay\u00e9e une semaine apr\u00e8s l'envoi d'une mise en demeure, nous sommes en droit de d\u00e9sactiver les produits que nous proposons (y compris, mais sans s'y limiter, le site web, le nom de domaine et le serveur de courrier \u00e9lectronique) jusqu'\u00e0 ce que le montant encore d\u00fb soit acquitt\u00e9.<\/p>\n Article 16 - Litiges<\/strong><\/p>\n 16.1.\u00a0<\/strong>Toute r\u00e9clamation doit \u00eatre fond\u00e9e et motiv\u00e9e et adress\u00e9e directement \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 par lettre recommand\u00e9e dans les huit jours suivant la r\u00e9ception des services fournis. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, les marchandises vendues ou les travaux livr\u00e9s sont consid\u00e9r\u00e9s comme conformes aux exigences fix\u00e9es par le client au moment de l'achat et nous ne sommes plus responsables des vices apparents.<\/p>\n Le paiement, m\u00eame partiel, de la facture finale, ou la simple mise en service, peut \u00e9galement constituer une pr\u00e9somption d'acceptation tacite de la livraison, \u00e0 moins que vous n'introduisiez une r\u00e9clamation par lettre recommand\u00e9e dans les 8 jours suivant l'une des occasions susmentionn\u00e9es.<\/p>\n\n
b) op maat gemaakte producten of diensten;
c) digitale inhoud (zoals e-books of online cursussen) die niet op een materi\u00eble drager wordt geleverd, indien de Klant voorafgaand aan de levering uitdrukkelijk heeft ingestemd met het beginnen van de uitvoering v\u00f3\u00f3r het einde van de herroepingstermijn en heeft erkend het herroepingsrecht te verliezen;
d) tickets voor workshops of evenementen.<\/p>\n